1. Éditeur
- Éditeur : KTMA SOLUTIONS, société par actions établie au Québec, Canada (prestation de services informatiques). Instruzic est un des produits de KTMA SOLUTIONS.
- Adresse : 7002 boulevard Guillaume-Couture, G6V 0C1 (Québec, Canada)
- Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : communiqué sur demande à contact@ktmasolutions.com
- Courriel : contact@ktmasolutions.com
- Téléphone : +1 579 458 2173
2. Hébergement
Le service repose sur des fournisseurs professionnels d’infrastructure infonuagique. Les applications, la base de données et les fichiers sont hébergés au Canada, au Québec. Des copies de sauvegarde, chiffrées avant leur envoi, peuvent être conservées au Canada, dans une autre province que le Québec.
Des renseignements complémentaires concernant les prestataires d’hébergement peuvent être communiqués sur demande, sous réserve des exigences applicables en matière de sécurité et de confidentialité.
3. Protection des renseignements personnels
Responsable de la protection des renseignements personnels de KTMA SOLUTIONS : contact@ktmasolutions.com. Les demandes relatives à vos renseignements et à l’exercice de vos droits peuvent être adressées à cette adresse. Voir aussi la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
Les éléments du service (nom Instruzic, logos, textes, cours, design et logiciels) peuvent bénéficier de protections au titre du droit d’auteur, des marques ou d’autres droits de propriété intellectuelle, selon leur statut juridique. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les photographies, sons et autres ressources de tiers sont utilisés conformément à leurs licences.
Crédits audio : voix issues de VocalSet 1.1, Julia Wilkins, Prem Seetharaman, Alison Wahl et Bryan Pardo (CC BY 4.0) ; kora enregistrée par nome_diva, Freesound 585284 (CC0). Les extraits ont été découpés, convertis en mono, rééchantillonnés, normalisés et accordés pour la lecture dans l’application.
5. Signaler un problème
Pour signaler un contenu, une atteinte à vos droits ou un problème de sécurité, écrivez à contact@ktmasolutions.com en précisant la page ou la fonction concernée et le motif.
6. Droit applicable
KTMA SOLUTIONS est établie au Québec. Les présentes mentions sont régies par les lois en vigueur au Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sans priver aucun consommateur des droits impératifs que lui reconnaît la loi de son pays de résidence. Voir les conditions d’utilisation (section « Droit applicable et litiges »).